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Accueil  >  PRATIQUE  >  Mentions légales
08/04/2008
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Mentions légales

1 – EDITEUR DU SITE

Le présent site est la propriété de la société Aniwa SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 018 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le n° : B 431 572 742, dont le siège social est situé 10 rue du Colisée – 75008 PARIS

Tel : 01 53 53 02 60

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Bastiaan Rohrer.

Le rédacteur en chef du site est Monsieur Franck Haymann.

fhaymann@aniwa.com

Le Webmaster est Fabien Salzillo.

webmaster@aniwa.com

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Activsoft.

http://www.activsoft.fr/

Activsoft Development

97 avenue de la division Leclerc

92160 Antony

Tel.:33 1 56 45 10 15

Fax.:33 1 56 45 02 85

Email : info@activsoft.fr

L'Editeur attire l'attention des visiteurs de son site sur les points qui suivent et constituant ce document.

2 – UTILISATEUR DU SITE

L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site web www.aniwa.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

3 – INFORMATIONS ET SERVICES ACCESSIBLES

Le site web « aniwa » a notamment pour objectif de mettre des informations et des services à la disposition du grand public.

Une partie du contenu éditorial et des services proposés sur « anivwa » provient de prestataires extérieurs et est accessible, soit directement sur le site, soit par des liens hypertextes pointant vers leurs sites. L'utilisateur reconnaît que les informations et contenus figurant sur les sites accessibles par un hyperlien sont sous la responsabilité exclusive du responsable du site accessible par le lien.

4 – LES CONTENUS

L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages du site « aniwa » constitue la propriété exclusive de « aniwa » et de ses prestataires.

Aniwa ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

Toute reproduction, représentation ou diffusion du contenu du site « aniwa », à des fins autres que personnelles, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit ou par tout procédé, est interdite.

Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5 – LE NOM ET LE LOGO « ANIWA »

Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire les noms « aniwa » ainsi que « aniwa.com » ou le logo « aniwa », seuls ou associés, à quelque titre que ce soit sans l'accord préalable écrit de « aniwa ».

Les marques et les logos sont déposés et qu'en conséquence toute reproduction ou réutilisation de ces marques et logos sans accord préalable de Aniwa constitue une contrefaçon.

6 – INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le site « Aniwa » est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – France) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 octobre 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations nominatives communiquées à « aniwa » par les internautes sont destinées à « aniwa » notamment pour des besoins de gestion.

En outre « aniwa » peut être amenée à communiquer ces informations à des tiers dans le cadre des obligations légales lui incombant.

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En communiquant son adresse Email, l'internaute accepte que « Aniwa » lui adresse des informations dans sa messagerie par nécessité.

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes sont informés que des données à caractère personnel les concernant font l'objet d'un traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont destinées à Aniwa en tant que responsable du traitement, ainsi qu'à toute société du Groupe auquel appartient Aniwa et/ou partenaires contractuels et/ou commerciaux.

Les demandes d'information précédées de la mention (*) ont un caractère obligatoire : à défaut d'être renseignées, les attentes des internautes ne pourraient être satisfaites.

Les internautes disposent selon les cas d'un droit d'accès, d'opposition pour motif légitime ou à la prospection commerciale ainsi que de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression des données inexactes ou incomplètes en écrivant à Aniwa, 10 rue du Colisée 75008 PARIS.

Contact : webmaster@aniwa.com

7 – COOKIES – TEMOINS DE CONNEXION

Les internautes sont informés que, lors de l'accès au site « aniwa », aucun cookie ne conserve d'informations temporairement en mémoire ou sur leur disque dur pendant la navigation sur le site, sauf particularités propres aux autres services proposés.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisateur peut refuser les cookies selon la procédure décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr

Les internautes reconnaissent avoir été informés de la possibilité pour « aniwa » de stocker temporairement des cookies sur le disque dur de l'utilisateur dans le cadre de la visite du site.

Pour toute précision et information concernant le présent avertissement, vous pouvez contacter : webmaster@aniwa.com

8 – CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION APPLICABLES AUX « FORUMS DE DISCUSSIONS »

Tout internaute qui souhaite devenir membre pour accéder aux forums de discussions, devra préalablement accepter lors de son inscription ces conditions qui apparaissent sous forme de Charte d'utilisateur.

Les conditions figurant dans la Charte d'utilisateur sont considérées comme acceptés dès que l'utilisateur accède aux forums de discussions.

Les présentes conditions sont accessibles sous le lien ... http://www.aniwa.com/fr/general/xslt.aspx?typerubrique=1&rubriqueid=15

Remerciements

Nous remercions ROYAL CANIN et les photographes Jean-Pierre Lenfant, Philippe Psaïla, pour avoir mis à notre disposition leur fonds photographique.

Nous remercions aussi, Yann Arthus-Bertrand, l'U.M.E.S., Aline Perier, Amboile services, Bourdeau, C. Kretz, C.A. Buffington, C. Guérin/CERCA, E. Malandain, E.N.V.A., Guitton, Ithaca, J.G. Morris, J.G. Morris et Q.R. Rogers, Jean Beau, Laboratoire Mérial, Sans Laisse, V. Biourge, GAD, Karl Donvil, Christophe Hermeline, ainsi que tous les photographes dont le nom ne figure pas ci-dessus et que nous ne manquerons pas d'ajouter ultérieurement.

Merci à tous ceux qui ont participé et/ou qui participent au développement du site Aniwa.com.



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