Le régime du forfait et son caractère globalisateur ne convient pas à tous les éleveurs. Il s’avère particulièrement désavantageux si les activités de l’élevage s’avèrent être déficitaires puisqu’elles seront tout de même imposées. Certains voudront pouvoir disposer d’un outil correspondant plus précisément à la réalité de leur élevage, et n’offrant pas une image réductrice de leur activité. Le régime du réel agricole est alors la solution.
Le régime transitoire : L’élevage relève du régime du forfait et opte pour ce régime. Cette option d’une durée ferme de 5 ans, débouche sur un régime d’imposition réel à l’échéance, sauf si le CA moyen des deux dernières années est inférieur à 500 000F. Alors il est possible de revenir au forfait.
Le régime transitoire est supprimé à compter du 1er janvier 2001. Seuls les éleveurs étant déjà assujettis à ce régime (depuis moins de cinq ans) peuvent le conserver cette année.
Le réel simplifié : le plus courant, applicable sur option jusque 500 000F de CA, de droit jusque 1 800 000F de CA. Option à formuler avant le 1er mai de l’année ou elle s’appliquera.
Le réel normal : optionnel à partir d’un CA de 750 000F ; obligatoire au-dessus d’un CA de 1 800 000F. là aussi l’option est à formuler pour le 1er mai.
Son principe vise à présenter deux aspects de l’élevage à une date fixée : La fin de l’exercice comptable.
Tout d’abord une double photo du patrimoine de l’élevage avec les ressources dont il peut disposer d’une part, l’emploi qu’il en a fait de l’autre. C’est le bilan.
Ce bilan va différencier :
Les Emplois stables : des biens servant à l’élevage dont la valeur unitaire dépasse 2 500F : les immobilisations.
Exemple : le chenil, la camionnette de l’élevage ….
Les stocks : l’ensemble de ce dont on a besoin pour l’exploitation de l’élevage.
Exemple : Les chiens, les aliments, les produits vétérinaires.
Les créances : toutes les ventes non encore payées.
Le Disponible : montant des avoirs en Banque ou en Caisse.
Du côté du passif, on va trouver :
Les capitaux propres : le montant investi par l’éleveur dans son exploitation.
Les dettes financières : les emprunts ayant servi à financer des biens appartenant à l’élevage.
Les dettes d’exploitation : les biens achetés et non encore payés.
L’éventuel découvert bancaire de l’élevage.
Le deuxième aspect est plus dynamique, il retrace l’activité quotidienne de l’élevage pendant l’exercice, c’est le compte de résultat.
Le Compte de Résultat va permettre d’imposer l’élevage sur son Bénéfice net.
Bénéfice net = Produits bruts – Charges.
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